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4=6=======STORIE D;ELLA
R.
CASA.
(Nemours)
(643). - DETTAGLIO dei g-raziosi riguardi
usati da S.
M.
alle LL. AA. SS. la SraPrin–
cipessa Carlotta ed il Sig'. Principe' Carlo
di Savoia Carignano nell'occasione ' della
festa data dalla
R.
Corte di Sardegna ai
Conti del Nord (1782).
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lnv. voI. 112;
p. 52, m. 5, cat. 1.
A.
C
S
-
CARIGNANO-SOISSONS.
644.-
ARÈ~E
(Sieur d'). Table généalogique
et hlstorlque de la maison de Savoye–
Soissons.
=
Paris, 1664, Lapointe,
f. 0
ap. inciso .
645. - PROCÈS entre LL. AA. RR. Mgr.
le duc d'Orléans et M.lled'Orléans sa soeur
et M. le préfet des Ardennes pour la
RéÙ'ie des Domaines au sujet des bois
du 'Duché d'lvoy-Carignan provenant de
la dotation accordée en1661par Louis XIV
au comte de Soissons prince de Savoie
au service de France.
=
(Paris,janvier 1830, Pihan), 8°
(23
pp.
(646). - RELAZIONI del ceremoniale con cui
fu ricevuta dalla Corte la Contessa di
Soissons, in occasione della sua venuta
in 'l'orino (1678).
-
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lnv. voI.
113,
lO;
p. 158, m.
1.
A.
c
4
-
NEMOURS.
(64'7). - CONSIDÉRATIONS sur la question si
un état souverain est aliénable ou non,
et le jugement qu'il faut fai re
Hl.
d'essus
de la sou veraineté de Neufchàtel eD par-
ticulier (sec. XVI).
.
=
Ms. Bibi. S. M. - Misc. XCIII,
l,
f.
o
74 csn.
(648). MÉMOIRE pour montrer en quoi con–
sisteut les biens de la succession de feu
S.A. S. M.e la duchesse de Nemours appar–
tenant
à
M. le prince de Carignan (sec.
XVII).
=
(Ms. Bibl. S.M.-xcm-2,
C.O
8 csn.
(649). - MÉMOIRE pour M." la princesse de
Lesdiguières touchant au droit de suc·
céder au
C.tesouverain de NeuCchàtei.
(sec.
XVII).
=
Ms. Bibl. S. M. - Misc.
XCIII,
3,
C. "
13 csn.
(650). - MÉMOIRES, instructions et écritu–
res sur le fait des reconnoissances et
droits appartenants au duc de Nemours
dans les terres et seigneuries dépendantes
des Marquisats de S.I Rambert et de S.'
Sorlin, Poncin et Cerdoc. 1604 - 1645.
=
(Ms. arch. st. Tor. -
BU!Jey
m. 4.
(65!)..
~
MÉMOIRE touchant l'apanag-e et
l home des ducs de Genevois et de Ne–
mours. (sec.
XVIII"). .
=
(Ms. Bibl. S. M. - Miscell. IV. 12,
f.
°
15 csn.
(652). - PRIVILÉGES de Monseigneur le duc
de Genevois. 1434 - 1615.
=
(Ms. BibL S. M. - St. p. 155;
C.o 196
csn. - sec.
XVII.
(653). - n 'l'fRES de l'apanage des ducs de
GenevOis.
=
(Ms. Bibl. S. M. - St. p. 867 - sec.
18° -
C."
411
pp.
(654). - MÉMOIRES présentés par Madame
de Nemours pour la confirmation des pri–
vilèges (1631-35).
=
(Ms. Arch. St. Tor. - Inv. voL 111;
p.
78, cat.
2,
m. 15.
(655): - MÉMOIRE sur le palais de Fon–
talOebleau , appartenant
à
la Maison de
Nemours (1775;.
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lnv. voI.
nl ;
p. 121, cat. 2, m. 25.
(656). - MÉMOIRE sommaire concernant le
droit de M" la Duchesse de Nemours sur
la principauté d' Orange, sur plusieurs
terres et seigneuries situées en Franche·
Comté et sur le Marquisat de Rothelin et
leurs dépendances contre la Maison de
Nassau (1687).
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lnv. voI. 111;
p. 177, cat. 3, m. 12.
(657). - MÉMOIRES des droits des Ducs de
Nemours pour la succession de la Dame
.Renée de France, de laquelle ils étaieot
descendants et spécialement sur le duché
de Mi.lan et
au~res.
seigneuries, qu'eo
son
VI
vant possedalt Louis XII Roy de
France, père de la dite dame Renée.
=
(Ms. Arch. St. Tor. - lav. voI. 111;
p. 179, cat. 5, m. 1.
(658). - ÉTAT et ordre que le Duc de Ne–
moursentend étre observé dans la Maison
avec le ròlle des personnes ordinaires de
sa suite (1640).
=
(Ms, Arch, St. Tar. - Inv. ·vol. 111;
p.
85,
cat. 2, m. 16.
(659). - MÉMOIRES et consultations sur les
différends survenus entre le Duc Emanuel
Philibert 'et Jàques de Savoie. Duc de
Genevois et de Nemours pour égard des
priviléo-es dout le dit Duc de Genevois
préten~ait
de Caire usage dans Ies terres